1. PRÉSENTATION DU SITE:
Propriétaire : Maxime B.-MécaCim-EI-SIRET: 90902554600013-Echalas 69700 Auvergne-Rhône-Alpes, France
SIREN: 909025546
Code APE 7112B Ingénierie études techniques
Contact : mecacim@mecacim.fr
Crédits : MécaCim
Entreprise Individuelle
Non assujetti à la TVA en vertu de l'article 293B du CGI
2. CONDITIONS GÉNÉRALES UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site MécaCim –mecacim.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
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3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.mecacim.fr a pour objet de fournir une information concernant des activités de l'entreprise.
MécaCim s’efforce de fournir sur le site www.mecacim.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.mecacim.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.mecacim.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
Le site utilise Sitew.
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15800 VIC SUR CERE
Numéro de téléphone Sur demande Contact direct et gratuit par email
Numéro de Fax 09 72 15 63 85
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5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
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7. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.mecacim.fr est soumis au droit français.
8. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
9. LEXIQUE
MécaCim: entreprise proposant ses services en ligne.
Acheteur/client : Internaute utilisant le site susnommé.
Données personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).